Lors de l’achat d’une voiture neuve allemande, de nombreuses formalités doivent être réglées. Une fois que vous avez choisi un modèle et que vous l’avez configuré selon vos souhaits, il est temps de signer le contrat de vente. Lors de la remise, différents documents importants vous sont remis. Il s’agit entre autres du manuel d’utilisation et, si le concessionnaire s’est déjà occupé de l’immatriculation du véhicule, du certificat d’immatriculation. Vous recevez également les documents dits COC ou certificat de conformité. De nombreux acheteurs de voitures ne savent toutefois pas à quoi sert ce document. C’est la question que nous allons aborder dans le guide suivant. Nous vous expliquons également sa signification et pourquoi ils sont si importants pour l’immatriculation des véhicules.
Quelle est la signification du certificat de conformité ?
Traduit littéralement, le Certificate of Conformity, abrégé COC, est un certificat de conformité. Il s’agit du certificat de conformité de la communauté européenne CE, dans l’ensemble de la zone Euro. Ceux-ci sont devenus obligatoires en France depuis les années 90. Depuis lors, chaque nouveau véhicule d’un constructeur Allemand doit disposer d’un tel document.
Le certificat de conformité pour les voitures prouve qu’il existe une réception par type de l’Union européenne. Il confirme que la voiture répond aux normes légales en matière d’environnement et de sécurité en vigueur dans l’UE. C’est pourquoi les documents COC sont particulièrement importants pour l’immatriculation des véhicules importés. L’achat de voitures neuves ou d’occasion en provenance d’autres pays de l’UE notamment l’Allemagne est de plus en plus populaire. Ce n’est pas étonnant, car il existe souvent un grand potentiel d’économies.
A lire également : Qu’est-ce qu’un certificat de non-gage et pourquoi est-il obligatoire lors de la vente d’un véhicule d’occasion ?
Pendant longtemps, l’obtention d’une immatriculation pour un véhicule allemand comme la BMW a été extrêmement compliquée. Afin de simplifier cette procédure et de stimuler l’économie de l’Union européenne en augmentant les importations et les exportations, les documents coc BMW ont été introduits. Auparavant, il fallait remplir de nombreux formulaires différents pour immatriculer un véhicule en provenance d’un constructeur Allemand. L’introduction du certificat de conformité a permis de réduire considérablement les formalités.
À quoi servent les documents COC ?
Le certificat de conformité atteste qu’un véhicule Allemand est conforme aux dispositions légales de l’UE. Ils sont délivrés en particulier pour les voitures, les motocycles et les remorques : notamment le certificat de conformité bmw. Les aspects pertinents de ce document sont notamment la sécurité et l’environnement.
Dans le cas d’un véhicule neuf d’un constructeur Allemand, le certificat est remis par le concessionnaire automobile. Lors de l’achat d’une voiture d’occasion, vous devriez exiger la remise des documents COC. S’il s’agit d’un véhicule construit avant 1996, vous pouvez commander le document COC.
Quelles sont les informations contenues dans le certificat de conformité ?
Le document comprend des informations sur les détails techniques et autres caractéristiques des véhicules que doit vous fournir votre mandataire auto.
A lire également : 4 choses à prévoir lors de l’achat d’une nouvelle voiture
Si le véhicule est un véhicule d’occasion d’un constructeur Allemand, des documents supplémentaires doivent être soumis en plus des papiers COC et des autres documents déjà mentionnés. Cela comprend les documents originaux du véhicule étranger et – si la voiture est toujours immatriculée – les plaques d’immatriculation précédentes. De plus, le rapport d’inspection doit être remis.
Conclusion
Contrairement au certificat d’immatriculation ou au permis de conduire que vous devez emporter avec vous chaque fois que vous conduisez, le certificat de conformité n’est pas à sa place dans la voiture. Il s’agit d’un document important que vous devez conserver en lieu sûr.
Les lignes directrices stipulent que ce dernier doit être infalsifiable. Pour cette raison, un papier spécial est utilisé pour l’impression, qui a une représentation graphique en couleur ou un filigrane avec le logo du fabricant. Ceci afin d’empêcher la copie illégale.